Adoption des principes de fonctionnement des accueils de loisirs et des accueils périscolaires
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2016-05-19-NP-06 - règlement intérieur accueil loisirs.pdf (102.67 Kb.)
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Délibérations
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission communale pour l’accessibilité
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2015-09-30-NP-17_-_designation_commission_accessibilite.pdf (135.04 Kb.)
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SIGEIF – communication du rapport d’activité 2014
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2015-09-30-NP-14_-_sigeif_2014.pdf (144.93 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2006 à 2014
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2016-05-19-NP-11 - Admission en non-valeur.pdf (294.25 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges
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2016-05-19-NP-10 - CLECT MGP.pdf (129.51 Kb.)
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Transaction amiable sur un marché de maîtrise d’œuvre
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2016-05-19-NP-09- Transaction 2AD.pdf (149.39 Kb.)
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Terrain sis 2 bis avenue Jules Guesde, déclassement, vente à Logis-transports et autorisation dépôt permis de construire
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2016-06-30-NP-04_-_convention_ville_de_fontenay.pdf (136.49 Kb.)
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Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque à journaux sur le quartier des Blagis avec la société Mediakiosk
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2016-05-19-NP-01 - Kiosque Blagis.pdf (133.69 Kb.)
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2015
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2016-05-19-NP-08 - rapport accessibilité.pdf (128.12 Kb.)
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Motion de soutien aux services territoriaux de police nationale
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2016-05-19-DEL-13.pdf (393.07 Kb.)
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Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024
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2016-05-19-NP-12 - Motion JO 2024.pdf (180.15 Kb.)
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Lot n°5 du secteur des Quatre-Chemins : bail à construction avec Hauts-de-Seine Habitat et autorisation à déposer le permis de construire
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2016-06-30-NP-03_-_lot_6.pdf (108.21 Kb.)
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