Rapport sur le Budget primitif 2022
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20220324 - NP - 10 - Rapport sur le Budget primitif 2022.pdf (1.29 Mb.)
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Délibérations
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Adhésion au forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
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20220324 - NP - 09 - adhésion FFSU.pdf (78.43 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l’association sportive « Antony Métro 92 »
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20220324 - NP - 08 - convent. objectifs Antony Métro 92.pdf (68.46 Kb.)
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Plan France relance – approbation du contrat de relance du logement
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20220324 - NP - 07 - contrat de relance logement.pdf (62.98 Kb.)
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Adhésion à l’association nationale des Elus des territoires touristiques (ANETT)
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20220324 - NP - 06 - adhésion ANETT.pdf (62.98 Kb.)
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Adhésion à l’association A+ c’est mieux !
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20220324 - NP - 05 - adhésion A+ c'est mieux !.pdf (62.46 Kb.)
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Secteur de projet De Gaulle : indemnisation d’éviction commerciale
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20220324 - NP - 04 - indemnisation éviction commerciale.pdf (62.26 Kb.)
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Secteur de projet De Gaulle : constitution d’une commission d’indemnisation amiable et autorisation au maire à signer les protocoles par celle-ci
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20220324 - NP - 03 - commission indemnisation amiable.pdf (65.99 Kb.)
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Déclassement suite à la désaffectation effective du terrain situé sentier de la Tour
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20220324 - NP - 02 - déclassement sentier de la Tour.pdf (92.19 Kb.)
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Déploiement d'une nouvelle station « Vélib » - approbation de l'avenant n° 1 à la convention signée avec Autolib Vélib Métropole
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20220324 - NP - 01 - nouvelle station vélib.pdf (66.56 Kb.)
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Voeu proposé par Sceaux ensemble en faveur de la création d'un pôle cybersécurité
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20220203 - DEL - 11-voeu pôle cybersécurité.pdf (339.16 Kb.)
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Motion en faveur de la mise en place d’un programme d’actions aux couleurs de l’Europe par la ville de Sceaux
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20220203 - NP - 10 - motion Europe Sceaux ensemble.pdf (11.03 Kb.)
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