Voeu présenté par le groupe Vivre à Sceaux pour une amélioration de la desserte de Sceaux par le réseau de transport en commun
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20220203 - NP - 09 - voeu amélioration transports.pdf (75.99 Kb.)
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Délibérations
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médicosociale - Février 2022
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20220203 - NP - 08 - adaptation tableau effectifs.pdf (71.13 Kb.)
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Débat sur la protection sociale complémentaire des agents publics communaux
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20220203 - NP - 07- débat sur la protection sociale des agents.pdf (98.44 Kb.)
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Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2021
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20220203 - NP - 06 - rapport égalité femmes hommes.pdf (56.86 Kb.)
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Rapport d'orientations budgétaires – année 2022
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20220203 - NP - 05 - rapport d'orientations budgétaires 2022.pdf (609.88 Kb.)
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Partenariat entre la ville de Sceaux et la Chambre de métiers et de l’artisanat de la région Ile-de-France-délégation des Hauts-de-Seine – approbation de la convention-cadre
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20220203 - NP - 04 - convention CMA 92.pdf (66.56 Kb.)
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Construction en VEFA de 21 logements sociaux avenue des Quatre Chemins - réitération de la garantie d’emprunt pour le réaménagement du prêt souscrit par Hauts-de-Seine Habitat
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20220203 - NP - 03 - réitération garantie d'emprunt CDC HDSH - 4 Chemins.pdf (65.65 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Île-de-France en 2021
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20220203 - NP - 02 - bilan cessions acquisitions.pdf (57.04 Kb.)
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Expérimentation d’exploitation d’un service d’autopartage sur le domaine public – approbation de la convention avec Communauto
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20220203 - NP - 01 - autopartage COMMUNAUTO.pdf (66.55 Kb.)
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Voeu en faveur de l’aide aux victimes de violences conjugales
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20211216-np-17-voeu-contre-violences-conjugales.pdf (10.88 Kb.)
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Motion d’intérêt général portant sur les actions à entreprendre afin de favoriser la participation électorale
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20211216-np-16-motion-participation-electorale.pdf (11.05 Kb.)
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Attribution exceptionnelle de chèques cadeaux au personnel communal - Décembre 2021
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20211216-np-15-attribution-exceptionnelle-cheques-cadeaux.pdf (63.02 Kb.)
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