Travaux de rénovation de la rue Georges Bizet - convention de maîtrise d’ouvrage unique entre les villes de Sceaux et Bourg-la-Reine
-
20210204-np-02-travaux-de-renovation-rue-georges-bizet.pdf (65.75 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1137 au total
Approbation des modalités de réunion du conseil municipal par visioconférence - Février 2021
-
20210204-np-01-modalites-cm-visioconference.pdf (56.5 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Voeu pour une politique en faveur de la protection du patrimoine architectural et végétal de la Ville à destination de l'établissement public Vallée Sud Grand Paris
-
20201217-del-38-voeu-dessanges-protection-architecturale.pdf (421.1 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Vente du car municipal
-
20201217-np-38-vente-du-car.pdf (5.48 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Attribution exceptionnelle de chèques cadeaux au personnel communal
-
20201217-np-36-attribution-cheques-cadeaux.pdf (62.92 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Compléments au Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
-
20201217-np-35-rifseep-complements.pdf (121.14 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Communication du bilan social 2019
-
20201217-np-34-bilan-social-2019.pdf (55.45 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale et animation - Décembre 2020
-
20201217-np-33-adaptation-tableau-effectifs.pdf (81.44 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Constatation d’extinction de créances suite à trois procédures de rétablissement personnel
-
20201217-np-32-creances-eteintes-2020.pdf (56.94 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2017 à 2018
-
20201217-np-31-admissions-en-non-valeur-2020.pdf (61.33 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Amortissement d’immobilisations réalisées sur exercices antérieurs
-
20201217-np-30-amortissement-immobil.-exercices-anterieurs.pdf (117.48 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
-
20201217-np-29-depenses-investissement-2021.pdf (56.71 Kb.)
Télécharger ce premier fichier