Délibérations

Désignation des membres du conseil municipal au sein du conseil d’administration et des délégués au sein de la société publique locale – la cuisine Montrouge Sceaux

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-09 - DCM - Désignation SPL-cuisine centrale.pdf (6.45 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration et de l’assemblée générale de Sceaux Bourg-la-Reine Habitat et rémunération des administrateurs

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-08 - DCM - Désignation Sceaux Bourg-la-ReineHabitat.pdf (8.21 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la maison de retraite Renaudin

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-07 - DCM - Désignation Renaudin.pdf (5.42 Kb.)
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Désignation du représentant de la Ville au sein de la conférence intercommunale du logement

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-06 - DCM - comm. interco logement.pdf (5.63 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales - 2020

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-05 - DCM - CLECT Territoire.pdf (14.76 Kb.)
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Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la métropole du Grand Paris

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-04 - DCM - Désignation CLECT métropole.pdf (14.52 Kb.)
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Secteur de la place du général de Gaulle : désignation au sein des membres ayant voix délibérative de la commission d’appel d’offres municipale des représentants de la Ville à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-03 - DCM - CAO De gaulle groupement de commande.pdf (6.98 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-02 - DCM - Désignation appel d'offres.pdf (6.92 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale

Séance publique du 9 juillet 2020.

2020-07-09-NP-01 - DCM - Désignation CCAS.pdf (10.25 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, sportive, animation et de la culture - Juin 2020

Séance publique du 11 juin 2020.

2020-06-11-NP-19 - adaptation tableau effectifs.pdf (20.26 Kb.)
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Protocole d’accord sur le droit de grève

Séance publique du 11 juin 2020.

2020-06-11-NP-18 - Protocole droit de grève.pdf (7.75 Kb.)
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Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents ayant assuré la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Séance publique du 11 juin 2020.

2020-06-11-NP-17 - Prime exceptionnelle.pdf (9.65 Kb.)
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Désignation des membres du conseil municipal au sein du conseil d’administration et des délégués au sein de la société publique locale – la cuisine Montrouge Sceaux

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration et de l’assemblée générale de Sceaux Bourg-la-Reine Habitat et rémunération des administrateurs

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la maison de retraite Renaudin

Désignation du représentant de la Ville au sein de la conférence intercommunale du logement

Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales - 2020

Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la métropole du Grand Paris

Secteur de la place du général de Gaulle : désignation au sein des membres ayant voix délibérative de la commission d’appel d’offres municipale des représentants de la Ville à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes

Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale

Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, sportive, animation et de la culture - Juin 2020

Protocole d’accord sur le droit de grève

Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents ayant assuré la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire