Adhésion à la compétence « Infrastructures de charge » du SIPPEREC
-
2020-03-05-NP-02 - adhésion compétence infrastructure de charge.pdf (13.28 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1137 au total
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Île-de-France en 2019
-
2020-03-05-NP-01 - bilan cessions acquisitions.pdf (6.23 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Opération d’extension et de restructuration de la maison de retraite Renaudin – transfert de la garantie de la Ville sur l’emprunt renégocié
-
2020-01-30-NP-10 - Garantie d'emprunt Renaudin.pdf (6.77 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Actualisation du plan de développement des déplacements cyclables - « Sceaux à vélo - 2016-2021 » et renouvellement du dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
-
2020-01-30-NP-09 - Plan vélo actualisé 2016-2021+VAE.pdf (22.05 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Voeu relatif à la lutte contre la précarité énergétique de l’habitat
-
2020-01-30-NP-08 - voeu lutte contre précarité énergétique.pdf (8.65 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Acquisition d’une licence IV pour l’exploitation d’un débit de boisson de 4e catégorie
-
2020-01-30-NP-07 - aquisition Licence IV.pdf (7.74 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Rapport d'orientations budgétaires – année 2020
-
2020-01-30-NP-06 - ROB Sceaux 2020.pdf (459.66 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes
-
2020-01-30-NP-05 - rapport égalité femmes hommes.pdf (5.97 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Travaux de rénovation de la bibliothèque – transaction avec des riverains
-
2020-01-30-NP-04 - Transaction riverains bibliothèque.pdf (9.64 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Approbation d’un nouveau tarif réduisant le coût de la pause méridienne en cas d’événements exceptionnels rendant impossible la fourniture du repas par la Ville
-
2020-01-30-NP-03 - ajout tarif pause méridienne.pdf (6.65 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Dénomination d’une voie nouvelle : sentier de la Fontaine du moulin
-
2020-01-30-NP-02 - dénomination voie nouvelle.pdf (8.86 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Régularisation foncière au 106 rue Houdan
-
2020-01-30-NP-01 - 106 rue Houdan.pdf (15.6 Kb.)
Télécharger ce premier fichier