Approbation de la charte d’engagement pour une Métropole Nature
-
2019-06-27-NP-08 - charte métropole nature.pdf (19.39 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1137 au total
Mise en place du budget participatif et adoption du règlement correspondant
-
2019-06-27-NP-07 - budget participatif 2019 2020.pdf (8.06 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Approbation du principe d’une prise de participation de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat dans la création d’une société anonyme de coordination (SAC) nationale
-
2019-06-27-NP-06 - création SAC Nationale.pdf (18.68 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Réitération de garantie d’emprunt pour le réaménagement des deux prêts souscrits en 1987 par France Habitation pour la construction de logements 1 à 5 allée des Fontaines
-
2019-06-27-NP-05 - garantie d'emprunt CDC.pdf (7.45 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2018
-
2019-06-27-NP-04 - rapport SOMAREP 2018.pdf (12.35 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation du stationnement payant - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2018
-
2019-06-27-NP-03 - rapport EFFIA 2018.pdf (22.41 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Terrain situé sentier de la Tour, cadastré section E n°17 et 56
-
2019-06-27-NP-02 - sentier de la Tour.pdf (28.74 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’intervention foncière avec l’établissement public foncier d’Ile-de-France
-
2019-06-27-NP-01-avenant n° 2 - EPFIF.pdf (7.97 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Demande de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie d’avances « menues dépenses » pour un déficit de 160,20 € constaté sur sa régie
-
2019-05-23-NP-13 - remise gracieuse av menues depenses.pdf (10.92 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité en préfecture des Hauts-de-Seine – approbation de l’avenant n° 3
-
2019-05-23-NP-12---AV03-demat-docs-budgetaires.pdf (6.52 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Mise en affectation de biens au Centre communal d’action sociale (CCAS) – régularisation comptable
-
2019-05-23-NP-11 - Mise en affection biens au CCAS.pdf (8.91 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Budget ville – exercice 2019 – approbation de la décision modificative n°1
-
2019-05-23-NP-10 - DM1 2019.pdf (11.76 Kb.)
Télécharger ce premier fichier