Adoption du budget primitif 2019
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20190328-NP-16 - Rapport sur le BP19 et CA18.pdf (868.04 Kb.)
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Délibérations
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Affectation du résultat budgétaire de 2018
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20190328-NP-15 - Affectation résultat 2018 de la Ville.pdf (6.02 Kb.)
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Adoption du compte administratif 2018
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20190328-NP-14 - Adoption compte administratif 2018.pdf (7.2 Kb.)
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Approbation du compte de gestion 2018
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20190328-NP-13 - Compte de gestion 2018 ville.pdf (13.23 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, animation et sociale - Mars 2019
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20190328-NP-12 - adaptation tableau effectifs.pdf (11.04 Kb.)
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Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2018
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20190328-NP-11 - IRL 2018.pdf (7.51 Kb.)
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2018
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20190328-NP-10 - rapport accessibilité 2018.pdf (7.85 Kb.)
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Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité en préfecture des Hauts-de-Seine – approbation de l’avenant n° 2
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20190328-NP-09 - avenant n°2 télétransmission.pdf (6.48 Kb.)
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Voeu relatif aux moyens accordés par l’Etat à la Maison de la Justice et du Droit des Blagis
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20190328-NP-08 - voeu MJD.pdf (10.91 Kb.)
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SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat – nombre et désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration
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20190328-NP-07 - Désignation Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.pdf (6.58 Kb.)
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Réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux sis 4-6 avenue Jules Guesde – garantie d’emprunts de la Ville à Hauts-de-Seine Habitat
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20190328-NP-06 - garantie emprunt 4-6 Jules Guesde.pdf (10.25 Kb.)
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Lancement par le territoire Vallée Sud–Grand Paris de la procédure d’élaboration du règlement local de la publicité intercommunal (RLP-i) – définition d’objectifs
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20190328-NP-05---definitions-objectif-RLPi---VS-GP.pdf (9.97 Kb.)
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