Délibérations

Communication des trois synthèses relatives aux audits ciblés réalisés 2018 par la formation inter-juridictions Cour des comptes et Chambres régionales des comptes dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-09 - Expérimentation certification.pdf (23.72 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et sociale - Mai 2019

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-08 - Adaptation tableau effectifs.pdf (8.38 Kb.)
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Fonctionnement de la bibliothèque municipale rénovée - Extension des horaires d’ouverture et développement des actions en matière numérique - Demande de subvention à l’Etat

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-07 - bibliothèque rénovée.pdf (24.45 Kb.)
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Approbation du de la charte Villes et Territoires « sans perturbateurs endocriniens » avec le Réseau environnement santé

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-06 - charte perturbateurs endocrinien.pdf (9.84 Kb.)
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Carte scolaire – 2019-2020

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-05 - Carte scolaire 2019-2020.pdf (7.05 Kb.)
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Approbation d’une convention avec l’association diocésaine relative à la mise à disposition d’une salle à titre temporaire

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-04 - convention diocèse.pdf (8.02 Kb.)
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Approbation et autorisation de signature d’une convention de partenariat open data entre le conseil départemental des Hauts-de-Seine et la ville de Sceaux

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-03 - Open data CD92.pdf (12.7 Kb.)
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Pouvoirs du maire – délégation du conseil municipal - complément - Mai 2019

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-02 - pouvoirs du maire-complément.pdf (5.91 Kb.)
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Déclassement et vente de la propriété du 52 rue de Bagneux

Séance publique du 23 mai 2019.

2019-05-23-NP-01 - cession 52 Bagneux.pdf (14.57 Kb.)
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Constatation d’extinction de créances suite à une procédure collective de liquidation judiciaire et à une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire

Séance publique du 28 mars 2019.

20190328-NP-19 - Créance éteinte.pdf (6.67 Kb.)
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Approbation du contrat de développement à intervenir avec le département des Hauts-de-Seine pour la période 2019-2021

Séance publique du 28 mars 2019.

20190328-NP-18 - contrat de developpement dept.pdf (8.59 Kb.)
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Fiscalité directe locale 2019 – fixation des taux d'imposition pour l'année 2019

Séance publique du 28 mars 2019.

20190328-NP-17 - Fiscalité directe locale 2019.pdf (11.21 Kb.)
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Communication des trois synthèses relatives aux audits ciblés réalisés 2018 par la formation inter-juridictions Cour des comptes et Chambres régionales des comptes dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes

Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et sociale - Mai 2019

Fonctionnement de la bibliothèque municipale rénovée - Extension des horaires d’ouverture et développement des actions en matière numérique - Demande de subvention à l’Etat

Approbation du de la charte Villes et Territoires « sans perturbateurs endocriniens » avec le Réseau environnement santé

Carte scolaire – 2019-2020

Approbation d’une convention avec l’association diocésaine relative à la mise à disposition d’une salle à titre temporaire

Approbation et autorisation de signature d’une convention de partenariat open data entre le conseil départemental des Hauts-de-Seine et la ville de Sceaux

Pouvoirs du maire – délégation du conseil municipal - complément - Mai 2019

Déclassement et vente de la propriété du 52 rue de Bagneux

Constatation d’extinction de créances suite à une procédure collective de liquidation judiciaire et à une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire

Approbation du contrat de développement à intervenir avec le département des Hauts-de-Seine pour la période 2019-2021

Fiscalité directe locale 2019 – fixation des taux d'imposition pour l'année 2019