Rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2017
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2018-05-16-NP-13 - rapport activités 2017.pdf (5.35 Kb.)
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Délibérations
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Fixation du nombre de représentants du personnel pour l’organisation du CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
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2018-05-16-NP-12 - représentants CT CHSCT.pdf (8.19 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médicosociale - mai 2018
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2018-05-16-NP-11- tableau effectifs.pdf (10.12 Kb.)
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Constatation d’extinction de créance suite à une procédure de rétablissement personnel
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2018-05-16-NP-10- extinction de créances.pdf (6.11 Kb.)
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Communication de la synthèse relative au diagnostic global d’entrée établi en 2017 dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes
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2018-05-16-NP-09- synthèse chambre régionale des comptes.pdf (17.55 Kb.)
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Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2017
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2018-05-16-NP-08 - IRL 2017.pdf (7.51 Kb.)
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Approbation de la charte d’engagements réciproques du Réseau loisirs handicap 92
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2018-05-16-NP-07-réseau loisirs handicap 92.pdf (9.11 Kb.)
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2017
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2018-05-16-NP-06 - rapport accessibilité.pdf (7.81 Kb.)
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Garantie d’emprunt au profit de Sceaux Bourg la Reine habitat pour l’acquisition de la propriété sise 11 rue Michel Charaire
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2018-05-16-NP-05-garantie emprunt 11 rue Michel Charaire.pdf (9.4 Kb.)
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Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
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2018-05-16-NP-04-plan itinéraires promenades randonnées.pdf (8.54 Kb.)
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Plan de développement des déplacements cyclables - « Sceaux à vélo - 2016-2020 » programme d’actions triennal - demande de subventions à la Région Ile-de-France
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2018-05-16-NP-03-Sceaux à vélo - dde sub.pdf (7.91 Kb.)
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Motion pour une mobilisation en faveur des transports Rapporteur :
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2018-05-16-NP-02-motion RER B sud.pdf (5.64 Kb.)
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