Dénomination du chemin Jean-Claude-Républicain-Arnoux
-
2018-11-15-NP-02 - DCM - chemin Claude Arnoux.pdf (8.13 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1137 au total
Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement du château de l’Amiral avec le plan local d’urbanisme de Sceaux
-
2018-11-15-NP-01 - DCM - lotissement Amiral.pdf (14.02 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Constatation d’extinction de créance suite à une procédure de rétablissement personnel
-
2018-09-27-NP-11 - créance éteinte.pdf (6.24 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’n’Co »
-
2018-09-27-NP-10 - adhésion SIPP'n'Co -.pdf (9.51 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, sociale et animation - septembre 2018
-
2018-09-27-NP-09 - tableau effectifs 01-10-2018.pdf (11.53 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Communication du rapport relatif à l’exercice 2017 de la société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux »
-
2018-09-27-NP-08 - Rapport SPL - exercice 2017.pdf (7.54 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
-
2018-09-27-NP-07 - Règlement intérieur CM.pdf (7.06 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Adoption des nouveaux principes de fonctionnement des accueils de loisirs et des accueils périscolaires
-
2018-09-27-NP-06 - principes de fonctionnementALSH.pdf (8.47 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement – avis sur le projet
-
2018-09-27-NP-05 - avis PMHH 20092018.pdf (67.86 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2017
-
2018-09-27-NP-04 - rapport marché approvis. 17.pdf (9.56 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Taxe de séjour : nouveaux tarifs applicables aux hébergements non classés et actualisation de la grille tarifaire
-
2018-09-27-NP-03 - Taxe de sejour - modifs tarifs.pdf (16.88 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Financement d’une acquisition de locaux commerciaux situés 81 rue Houdan – garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat
-
2018-09-27-NP-02 - garantie empru 81 rue Houdan.pdf (7.8 Kb.)
Télécharger ce premier fichier