Approbation de la suppression des plans d’alignement communaux des rues Clos Saint-Marcel/Maréchal Foch et de la rue de Bagneux
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2017-12-14-NP-03 - suppression des plans d'alignemen.pdf (134.37 Kb.)
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Délibérations
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Contribution de la Ville au projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du schéma de cohérence territoriale (SCOT) métropolitain
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2017-12-14-NP-02 - SCOT.pdf (131.77 Kb.)
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Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’intervention foncière avec l’établissement public foncier d’Ile-de-France
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2017-12-14-DEL-01-avenant1 EPFIF.pdf (385.65 Kb.)
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Déclassement et vente de la propriété 5 rue du Maréchal Joffre
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2017-12-14-NP-04 - vente 5 Joffre v4.pdf (198.97 Kb.)
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Rémunération des agents dans le cadre du recensement de la population
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2017-12-14-DEL-22-BO agents recenseurs.pdf (605.15 Kb.)
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Approbation de la convention de participation en matière d’assurance statutaire - Décembre 2017
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2017-12-14-PJ-21 - Convention Sceaux.pdf (162.52 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et animation - Décembre 2017
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2017-12-14-NP-20 - Adaptation tableau effectifs.pdf (71.9 Kb.)
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Rapport sur la politique de l’habitat en 2017 - Affectation du boni de liquidation de l’OPH Sceaux Habitat
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2017-12-14-NP-12 - Rapport Habitat 2017.pdf (171.02 Kb.)
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Avances sur subventions et participations 2018 à certaines associations ou établissements publics
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2017-12-14-NP-15 - Avances subventions 2018.pdf (135.63 Kb.)
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Approbation des taxes, redevances et tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2018
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2017-12-14-NP-14 - tarifs 2018.pdf (151.96 Kb.)
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Approbation des rapports 2017 des commissions locales d’évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres, et entre l’EPT Vallée Sud et ses communes membres
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2017-12-14-NP-19 - rapport regroupant CLECT MGP -VGSP.pdf (214.22 Kb.)
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Budget ville – exercice 2017– approbation de la décision modificative n°3
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2017-12-14-NP-18 - DM 3 2017.pdf (154.03 Kb.)
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