Voeu en faveur de la refonte des pastilles Crit’air pour améliorer la cohérence entre incitations territoriales
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Délibérations
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Elargissement du dispositif d’aide à l’achat d’accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien
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20201217-np-03-subv-accesoires-velo-liste-complem.pdf (64.58 Kb.)
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Service de location de vélos en libre-service ZOOV – mise en place de stations d’expérimentation.
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20201217-np-02-station-experimental-zoov.pdf (62.19 Kb.)
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Approbation des modalités de réunion du conseil municipal par visioconférence - 17 décembre 2020
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20201217-np-01-modalites-cm-visioconference.pdf (55.08 Kb.)
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Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - Octobre 2020
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2020-10-08-NP-22 - besoins occasionnels-2021.pdf (7.21 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médicosociale - Octobre 2020
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2020-10-08-NP-21 - adaptation tableau effectifs.pdf (9.52 Kb.)
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Mise en oeuvre du télétravail au sein des services municipaux
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2020-10-08-NP-20 - règlement télétravail.pdf (15.18 Kb.)
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Désignation des membres du conseil municipal au sein du groupement d’intérêt public MAXIMILIEN
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2020-10-08-NP-19 - désignation groupement Maximilien.pdf (5.84 Kb.)
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Constitution d’un groupement de commandes pour diverses familles d’achats
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2020-10-08-NP-18 - groupement de commandes Ville.pdf (8.24 Kb.)
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Budget ville – exercice 2020 – approbation de la décision modificative n°2
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2020-10-08-NP-17 - DM2 2020.pdf (11.63 Kb.)
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Communication des synthèses relatives aux audits ciblés réalisés en 2019 par la formation inter-juridictions Cour des comptes et Chambres régionales des comptes dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes
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2020-10-08-NP-16 - Expérimentation certification-audits 2019.pdf (30.57 Kb.)
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Contrat de soutien du département des Hauts-de-Seine à la ville de Sceaux dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19
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2020-10-08-NP-15 - Convention Département COVID.pdf (7.6 Kb.)
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