Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - communication du rapport relatif à l’exercice 2019
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2020-10-08-NP-14 - Rapport SPL 2019.pdf (7.23 Kb.)
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Délibérations
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Renouvellement du label « Ville amie des enfants »
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2020-10-08-NP-13 - Ville amie des enfants.pdf (8.69 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du prix littéraire Coup de coeur 2020 des lycéens de Sceaux
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2020-10-08-NP-12 - prix littéraire lycéens Sceaux.pdf (9.1 Kb.)
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Mise en place du comité félibréen de Sceaux
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2020-10-08-NP-11 - création comité félibréen.pdf (13.79 Kb.)
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Réitération de garantie d’emprunt pour le réaménagement d’un prêt souscrit en 2007 par Hauts-de-Seine Habitat pour la construction en VEFA de 20 logements PLUS et 1 logement PLAI avenue des Quatre Chemins
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2020-10-08-NP-10 - garantie d'emprunt 4 Chemins.pdf (7.41 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention et garantie d’emprunts de la Ville à SEQENS
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2020-10-08-NP-09 - subvention SEQENS-garantie emprunt.pdf (34.28 Kb.)
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Exploitation des marchés d'approvisionnement – autorisation de lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public – désignation des membres de la commission de délégation de service public pour les marchés d’approvisionnement
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2020-10-08-NP-08 - lancement procédure DSP marchés.pdf (14.85 Kb.)
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Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2019
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2020-10-08-NP-07 - rapport SOMAREP 2019.pdf (12.82 Kb.)
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Terrain situé sentier de la Tour – prolongation des dispositions adoptées le 27 juin 2019 relatives à la désaffectation partielle du terrain
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2020-10-08-NP-06 - sentier de la Tour - désaffectation.pdf (14.92 Kb.)
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Déclassement de parcelles sises 40 et 40 bis avenue de la Gare
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2020-10-08-NP-05 - déclas. parcelles 40-40 bis av. de la Gare.pdf (16.72 Kb.)
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Approbation des conventions de co-maîtrise d’ouvrage et financières entre le SIPPEREC et la Ville relatives à l’enfouissement des réseaux et à la rénovation de l’éclairage public – demande de subvention pour la rénovation de l’éclairage public
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2020-10-08-NP-04 - Enfouis. réseaux Coudrais SIPERREC.pdf (12.04 Kb.)
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Approbation d’un dispositif d’aide à l’achat d’accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien
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2020-10-08-NP-03 - subv accesoires vélo.pdf (21.94 Kb.)
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