SIPPEREC – Communication du rapport d’activité 2017
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2018-12-20-NP-06-Rapport d'activité SIPPEREC 2017.pdf (6.4 Kb.)
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Délibérations
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts » 2018
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2018-12-20-NP-05-Musiques en courts 2018.pdf (9.26 Kb.)
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Schéma petite enfance 2019-2030
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2018-12-20-NP-04-Schéma petite enfance.pdf (12 Kb.)
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Plan de développement « Sceaux à vélo » : adhésion à la fédération française de Cyclotourisme et renouvellement du dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
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2018-12-20-NP-03-Sub VAE + adhésion territoire vélo.pdf (13.95 Kb.)
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Rapport sur la politique de l’habitat en 2018
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2018-12-20-NP-02-Rapport Habitat.pdf (49.12 Kb.)
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Secteur de la place du général de Gaulle – îlot Amiral : désaffectation et déclassement du site du château de l’Amiral sis 110 rue Houdan
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2018-12-20-NP-01-Secteur de Gaulle-déclas. Amiral.pdf (6.16 Kb.)
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Budget ville – exercice 2018– approbation de la décision modificative n°2
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2018-11-15-NP-08 - DCM - DM2 2018.pdf (14.35 Kb.)
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Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - novembre 2018
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2018-11-15-NP-07 - DCM - besoins occasionnels-2019.pdf (7.21 Kb.)
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SIFUREP – communication du rapport d’activité 2017
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2018-11-15-NP-06 - DCM - Rapport d'activité SIFUREP 2017.pdf (7.22 Kb.)
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SIGEIF – communication du rapport d’activité 2017
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2018-11-15-NP-05 - DCM - Rapport d'activité SIGEIF 2017.pdf (9.84 Kb.)
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Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine « Prestation de service Relais assistants maternels »
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2018-11-15-NP-04 - DCM - conv. objectifs + financement ram.pdf (7.79 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à France Habitation - novembre 2018
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2018-11-15-NP-03 - DCM subvention France Habitation.pdf (8.94 Kb.)
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